Manuels professionnels
MEMENTO PRATIQUE RELATIF A LA POLICE DES ANIMAUX ERRANTS ET DANGEREUX
Ouvrage préfacé par l'Ordre National des Vétérinaires
Co-auteur : Patrice DEBOIS
Genre : guide pratique actualisé par une mise à jour annuelle
Collection : "police municipale"
Editeur : © Editions La Baule
Référence : MAD 40002
Format : classeur à vis - couverture simili cuir - 21 x 10 cm
Parution : mai 2010
N°ISBN : 978-2-35598-089-3
Ce nouveau support pragmatique et opérationnel a pour objectif de proposer une vue d’ensemble des dispositions à prendre en matière de police des animaux. Il traite ainsi de la réglementation exhaustive sur les chiens catégorisés, celle sur les animaux errants ou présentant un danger (chiens, chats, bétail, NAC, gibier …), les pouvoirs des acteurs de sécurité concernés par la police des animaux. Il présente tout un répertoire complet des infractions, les modèles de courriers et arrêtés municipaux associés aux commentaires de loi et de jurisprudence en la matière. Il complète à la fois le Mémento Police Administrative et les deux registres consacrés à ces missions.
Il s’adresse ainsi aux services disposant d’une fourrière animale mais aussi à ceux de l’environnement, de la tranquillité publique, aux ASVP, aux officiers et APJA de la Police et Gendarmerie, aux Policiers Municipaux, aux gardes champêtres, aux agents de l’ONCFS ou encore aux agents des Douanes.
REGISTRE DES CHIENS DANGEREUX - PERMIS DE DETENTION
Genre : registre professionnel
Collection : "police municipale"
Editeur : © Editions La Baule
Référence : RCD
Format : registre à spirales - couverture PVC - 29,7 x 21 cm à l'Italienne
Parution : mars 2009
Selon la loi n°2008-582 du 20 juin 2008, tout propriétaire de chiens classés "dangereux" de 1ère et 2ème catégorie a obligation de présenter un permis de détention.
Avec près de 600 000 chiens de ces catégories répertoriés en Mairie et l’application de cette nouvelle réglementation sur l'obligation faite aux propriétaires de déclarer la détention des chiens de 1ère et 2ème catégorie en Mairie, les Editions la Baule ont conçu ce nouveau support professionnel,« pré-organisé» pour faciliter le quotidien des policiers et agents municipaux.
Consignez avec efficacité et identifiez facilement la délivrance des permis de détention, pour répondre en toute circonstance à vos élus avec un support « pré-rempli » sans équivalent.
REGISTRE DE SIGNALEMENT DES INCIDENTS ANIMALIERS
Genre : registre professionnel
Collection : "police municipale"
Editeur : © Editions La Baule
Référence : RSA
Format : registre à spirales - 29,7 x 21 cm à l'Italienne
Parution : mars 2009
Pour gérer avec efficacité la nouvelle réglementation sur les incidents animaliers.
Avec l’obligation de déclarer en Mairie toute morsure de chiens et incidents animaliers provoqués par les NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie), selon la loi n°2008-582 du 20 juin 2008 et le décret n°2008-1158 du 10 novembre 2008, les Editions La Baule proposent avec ce nouveau support inédit, un outil pratique « pré-organisé » inédit, pour permettre aux policiers et agents municipaux, un suivi concret et efficace de tout incident animalier signalé dans sa commune.
En effet, du fait de la complexité des textes en la matière, cette tâche administrative s’avère souvent délicate à gérer et difficile à répertorier. C’est le document adapté pour faciliter votre quotidien et apporter en toute circonstance la bonne réponse à vos administrés.
REGISTRE D'INVENTAIRE DES CARTES PROFESSIONNELLES DES FONCTIONNAIRES DE POLICE MUNICIPALE
Genre : registre professionnel
Collection : "police municipale"
Editeur : © Editions La Baule
Référence : RCP
Format : registre relié à spirales - 29,7 x 21 cm à l'Italienne
Parution : 2008
Avec le décret n°2006-1409 du 20 novembre 2006 et la circulaire du 11 juin 2007, chaque service de Police Municipale est tenu d'enregistrer sur un registre d'inventaire pour gérer de façon réglementaire les cartes de ses agents de police municipale mais aussi pour permettre la vérification de l'organisation et du fonctionnement du service de police municipale.
Ainsi, pour gérer en toute sérénité leur attribution, leur restitution ou le cas échéant leur destruction, les Editions La Baule vous proposent aujourd'hui d'acquérir votre Registre d'Inventaire des Cartes Professionnelles.
D'une présentation sobre et professionnelle avec sa couverture bleue en PVC sérigraphiée pour faciliter sa manipulation, ce document "officiel" est conforme au cadre législatif défini.
POLICE MUNICIPALE ET ANIMAUX ERRANTS
Genre : guide juridique
Collection : "L'essentiel sur..."
Editeur : © Editions Territorial
Référence : BK 120
Format : ouvrage broché - 77 pages -15 x 21 cm
Parution : mars 2006
N° ISBN : 2-914726-94-5
Ouvrage retiré de la vente en 2011
Un foyer français sur deux possède au moins un animal de compagnie, ce qui représente plus de huit millions de chiens, presque dix millions de chats et plusieurs autres millions de " NAC " (rongeurs, reptiles, araignées...).
Cet ouvrage met en avant des solutions très concrètes pour parvenir à réduire, ou en tout cas à " canaliser " les nuisances provoquées par la divagation animale avant qu'elle ne constitue un fléau public communal. L'élu y trouvera des pistes de réflexion sur les moyens à mettre en œuvre et le policier y glanera des astuces pour se sentir plus à même d'appréhender cet aspect si particulier et parfois même redouté de sa profession.
ORGANISATION ET AMENAGEMENT D’UN POSTE DE POLICE MUNICIPALE
Genre : guide juridique
Collection : "L'essentiel sur..."
Editeur : © Editions Territorial
Référence : BK 90
Format : ouvrage broché - 65 pages - 15 x 21 cm
Parution : septembre 2003
N° ISBN : 2-914726-49-X
Ouvrage retiré de la vente en 2010
Nouveaux pouvoirs judiciaires, compétences reconnues et élargies, prérogatives nouvelles, moyens accrus, les services de police municipale font aujourd'hui face à un véritable raz-de-marée législatif qui les oblige à se structurer chaque jour davantage pour suivre cette évolution. Pour optimiser le fonctionnement, une réflexion, en termes d'organisation, d'aménagement des locaux et de logistique, est indispensable.
Cet ouvrage permet d'orienter les chefs de service sur les choix à faire ou à proposer aux élus, en tenant compte à la fois des obligations légales et techniques, mais aussi des besoins professionnels des agents.
Il répertorie également les registres qu'il convient d'utiliser et propose des orientations pour la sécurité du matériel et des locaux.
POLICE MUNICIPALE ET TRANSMISSIONS
Genre : guide juridique
Collection : "L'essentiel sur..."
Editeur : © Editions Territorial
Référence : BK 77
Format : ouvrage broché - 85 pages - 15 x 21 cm
Parution : octobre 2002
N° ISBN : 2-914726-19-8
Ouvrage retiré de la vente en 2010
Éléments clés de l'efficacité d'une intervention (abolition de la distance, traitement des faits urgents en temps réel, rapidité de liaison entre les individus), les moyens de transmission sont devenus aujourd'hui des outils indispensables aux services de sécurité. Mais pour en mesurer les avantages et les inconvénients et les optimiser, il convient d'en connaître précisément le fonctionnement.
Cet ouvrage, qui s'adresse tant aux petites structures de police rurale qu'aux grands services urbains, est un véritable guide pratique qui permettra à la fois aux novices de se familiariser avec la procédure radio, aux gardiens et gradés de parfaire leurs connaissances, et aux chefs de service de réfléchir sur la mise en place de nouveaux moyens de transmission.
POLICE MUNICIPALE ET ETABLISSEMENTS SCOLAIRES
Genre : guide juridique
Collection : "L'essentiel sur..."
Editeur : © Editions Territorial
Référence : BK 60
Format : ouvrage broché - 67 pages - 15 x 21 cm
Parution : avril 2001
N° ISBN : 2-912321-89-1
Ouvrage retiré de la vente en 2009
Le policier municipal joue un rôle de prévention et de dissuasion bien réel près des écoles, le plus souvent sur demande des chefs d'établissements ou des parents d'élèves. La recrudescence des actes d'incivilité et des délits peut en effet rendre souhaitable une présence accrue des forces de l'ordre aux sorties d'écoles, mais certaines communes vont au-delà et font participer leurs policiers aux actions de sécurité routière ou les intègrent à des partenariats éducatifs avec la police nationale ou la gendarmerie. Cependant, la présence du policier municipal à l'intérieur des établissements scolaires est loin d'être devenue familière. Ce type d'intervention permet pourtant de compléter les actions déjà menées par les autres partenaires sociaux et apaise le rapport de force qui existe souvent entre le policier et le jeune.